Marque expirée - Marque en non vigueur
Romain MAISON
Numéro de dépôt :
3404864
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/01/2016
Présentation de la marque Romain MAISON
Déposée le 23 janvier 2006 par Les Fils de Romain MAISON et Bertrand A. Romain MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Romain MAISON »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romain MAISON est expirée depuis le 23 janvier 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09